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Marques déposées par C.T. COMPAGNIETODO
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CHANTAL THOMASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTAL THOMASS
C.T. COMPAGNIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1549326
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2019
CHANTAL THOMASS de C.T. COMPAGNIE

Présentation de la marque CHANTAL THOMASS

Déposée le 5 septembre 1989 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAL THOMASS »

Le déposant est C.T. COMPAGNIETODO domicilié(e) 6 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 272 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTAL THOMASS est expirée depuis le 5 septembre 2019.

C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTAL THOMASS , et plus si affinités , CHANTAL THOMASS , Chantal Thomass , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS A LA MER...


C.T. COMPAGNIE, Société en nom collectif - 6 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 419272570


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151568 - Publication au BOPI 1999-08-27

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418127 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511534 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749207 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749208 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

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